POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Dernière mise à jour : [DATE]

1. Responsable du traitement

Les données personnelles collectées sur le site [ADRESSE DU SITE] sont traitées par :

[NOM / PRÉNOM OU NOM DE L’ENTREPRISE]

Adresse : [ADRESSE]

E-mail : [E-MAIL]

Téléphone : [TÉLÉPHONE]

Ci-après « le Responsable du traitement ».

2. Données personnelles collectées

Selon l’utilisation du site, les données susceptibles d’être collectées sont notamment :

• nom ;
• prénom ;
• adresse postale ;
• adresse de livraison ;
• adresse e-mail ;
• numéro de téléphone ;
• informations relatives aux commandes ;
• historique des achats ;
• informations nécessaires au traitement des paiements ;
• échanges avec le service client ;
• données relatives aux demandes de contact ;
• données de connexion et de navigation ;
• préférences concernant les communications commerciales ;
• [AUTRES DONNÉES À AJOUTER].

Le Vendeur veille à ne collecter que les données nécessaires aux finalités poursuivies.

3. Finalités des traitements

Les données personnelles peuvent être utilisées pour :

Gestion des commandes

Les données sont utilisées afin de :

• enregistrer et traiter les commandes ;
• préparer les produits ;
• effectuer les livraisons ;
• gérer les paiements ;
• gérer les retours et remboursements ;
• assurer le service après-vente ;
• répondre aux demandes des clients.

Gestion de la relation client

Les données peuvent être utilisées afin de répondre aux demandes envoyées via :

• le formulaire de contact ;
• l’e-mail ;
• le téléphone ;
• les réseaux sociaux, lorsque cela est applicable.

Obligations comptables et légales

Certaines données peuvent être conservées afin de respecter les obligations légales et comptables applicables à l’entreprise.

Newsletter

[SI TU AS UNE NEWSLETTER : À CONSERVER]

Lorsque le client s’inscrit à la newsletter, son adresse e-mail est utilisée afin de lui envoyer les communications de [NOM DE LA SAVONNERIE].

L’inscription repose sur [CONSENTEMENT / AUTRE BASE LÉGALE À CONFIRMER].

Le client peut se désinscrire à tout moment en cliquant sur le lien de désinscription présent dans les e-mails ou en contactant :

[E-MAIL]

Statistiques et mesure d’audience

[SI TU UTILISES GOOGLE ANALYTICS OU AUTRE OUTIL : À COMPLÉTER]

Le site utilise [NOM DE L’OUTIL] afin de mesurer [EXPLIQUER].

Les modalités de consentement et de gestion des cookies sont précisées dans la politique de cookies.

4. Bases légales

Selon les traitements concernés, les données personnelles sont traitées sur la base :

• de l’exécution du contrat, notamment pour traiter une commande ;
• du respect d’une obligation légale ;
• du consentement de la personne lorsque celui-ci est requis ;
• de l’intérêt légitime du Vendeur lorsque celui-ci constitue la base juridique appropriée.

5. Caractère obligatoire ou facultatif des données

Les données indispensables au traitement d’une commande sont signalées par :

[ASTÉRISQUE / MENTION « CHAMP OBLIGATOIRE »]

Lorsque certaines informations ne sont pas fournies, il peut être impossible de :

• traiter une commande ;
• livrer un produit ;
• répondre à une demande ;
• fournir certains services.

Les autres informations sont facultatives.

6. Destinataires des données

Les données peuvent être communiquées, lorsque cela est nécessaire, aux catégories de destinataires suivantes :

• [PRESTATAIRE DE PAIEMENT] ;
• [TRANSPORTEUR / LA POSTE / MONDIAL RELAY / AUTRE] ;
• [HÉBERGEUR DU SITE] ;
• [LOGICIEL DE FACTURATION / COMPTABILITÉ] ;
• [OUTIL NEWSLETTER] ;
• [PRESTATAIRE TECHNIQUE] ;
• [AUTRES].

Les données ne sont pas vendues à des tiers.

[SI CE N’EST PAS EXACT, MODIFIER]

7. Durée de conservation

Les données personnelles sont conservées pendant une durée limitée à celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont traitées, sous réserve des obligations légales de conservation.

Données clients et commandes

Durée :

[À COMPLÉTER / EX. DURÉE DE CONSERVATION APPLICABLE À TES DOCUMENTS COMPTABLES]

Données de contact

Durée :

[DURÉE]

Newsletter

Durée :

[DURÉE OU JUSQU’AU RETRAIT DU CONSENTEMENT / À ADAPTER]

Cookies et données de navigation

Durée :

[DURÉE À COMPLÉTER SELON LES OUTILS UTILISÉS]

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs.

Les cookies peuvent notamment avoir pour finalité :

• le fonctionnement du site ;
• la mémorisation des préférences ;
• la mesure d’audience ;
• [PUBLICITÉ / RÉSEAUX SOCIAUX / AUTRES].

Lorsque le consentement est requis, celui-ci est recueilli avant le dépôt des cookies concernés.

La gestion des cookies peut être effectuée via :

[OUTIL / BANDEAU COOKIES]

9. Droits des personnes

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données, les personnes disposent notamment, selon les conditions prévues par les textes, d’un droit :

• d’accès à leurs données ;
• de rectification ;
• d’effacement ;
• de limitation du traitement ;
• d’opposition ;
• à la portabilité des données lorsque ce droit est applicable ;
• de retrait du consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci.

Pour exercer ses droits, la personne peut contacter :

[E-MAIL]

ou :

[ADRESSE POSTALE]

Une demande peut être accompagnée d’un justificatif d’identité lorsque cela est nécessaire pour vérifier l’identité du demandeur.

10. Droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL

Si une personne estime que le traitement de ses données personnelles n’est pas conforme à la réglementation, elle peut contacter le Responsable du traitement.

Elle dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

11. Sécurité des données

Le Vendeur met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger les données personnelles contre la perte, l’utilisation abusive, l’accès non autorisé, la divulgation ou l’altération.

[AJOUTER ICI, SI PERTINENT : HTTPS, PRESTATAIRE DE PAIEMENT SÉCURISÉ, HÉBERGEUR, ETC.]

12. Sous-traitants et prestataires

Les prestataires susceptibles de traiter des données personnelles pour le compte du Vendeur sont notamment :

• [HÉBERGEUR]
• [PRESTATAIRE DE PAIEMENT]
• [NEWSLETTER]
• [LOGICIEL DE GESTION]
• [AUTRE]

13. Transferts hors de l’Union européenne

[INDIQUER « AUCUN TRANSFERT HORS DE L’UNION EUROPÉENNE » SI C’EST BIEN LE CAS]

ou :

[PRÉCISER LES PRESTATAIRES CONCERNÉS, LE PAYS ET LES GARANTIES JURIDIQUES APPLICABLES]

14. Modification de la politique de confidentialité

La présente politique peut être modifiée afin de tenir compte des évolutions légales, réglementaires, techniques ou des services proposés sur le site.

La version en vigueur est celle publiée sur le site à la date de sa consultation.

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