MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : [DATE]

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

[NOM / PRÉNOM OU DÉNOMINATION SOCIALE]

Nom commercial : [NOM DE LA SAVONNERIE]

Statut juridique : [MICRO-ENTREPRISE / EI / SAS / SARL / AUTRE]

SIRET : [NUMÉRO SIRET]

Adresse professionnelle :
[ADRESSE]

E-mail : [E-MAIL]

Téléphone : [TÉLÉPHONE]

Numéro de TVA intracommunautaire, le cas échéant :
[NUMÉRO / NON APPLICABLE]

2. Responsable de publication

Le responsable de la publication du site est :

[NOM / PRÉNOM]

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

[NOM DE L’HÉBERGEUR]

Adresse : [ADRESSE DE L’HÉBERGEUR]

Téléphone : [TÉLÉPHONE DE L’HÉBERGEUR, SI REQUIS/DISPONIBLE]

Site internet : [SITE DE L’HÉBERGEUR]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, créations graphiques, vidéos et éléments visuels, sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou utilisation non autorisée de tout ou partie du site est interdite.

5. Responsabilité

Le Vendeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le site.

Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent exceptionnellement survenir.

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une utilisation inappropriée du site ou des produits.

Les produits doivent être utilisés conformément à leur destination, à leur étiquetage et aux précautions d’emploi indiquées.

6. Données personnelles

Les informations relatives au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible à l’adresse suivante :

[LIEN VERS POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ]

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs.

Les informations relatives aux cookies, à leur finalité et aux modalités de gestion du consentement sont disponibles ici :

[LIEN VERS POLITIQUE COOKIES / PARAMÈTRES COOKIES]

8. Médiation

Pour les informations relatives à la médiation de la consommation :

[NOM DU MÉDIATEUR]
[ADRESSE]
[SITE INTERNET]

9. Contact

Pour toute question concernant le site :

[E-MAIL]

[ADRESSE POSTALE]